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Les rapports d'exploration pétrolière et gazière sont répertoriés à l'intérieur de SIGPEG, en fonction de l'année de réalisation, du type de travaux effectués par l'industrie, de la région géologique, du numéro de permis de recherche et du numéro séquentiel. |
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Année de réalisation |
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La nomenclature du numéro d'un dossier commence toujours par la première année de réalisation des travaux. |
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Type de travaux |
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La banque de données se divise en trois grandes catégories de travaux : - Géologique (T)
- Géophysique (Y)
- Forage (O)
Lors d'une recherche dans la facette «Toutes catégories» , vous pouvez aussi consulter des documents ayant comme dénominateur la lettre I. Il s'agit en fait de rapports d'inspection ayant été rédigés par des géologues du Ministère, à la suite des découvertes accidentelles de gaz naturel.
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Région géologique |
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Le Québec se divise également en six régions géologiques , chacune étant associée à une lettre (A à G). |
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Numéro de permis |
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De plus, le numéro de dossier comprend le numéro de permis auquel se rattache chacun des types de travaux. Lorsque le numéro de permis inscrit est 000, cela signifie qu'il a été impossible, lors de l'indexation du document source (GM ou rapport), de trouver une relation avec le permis qui a été délivré pour exécuter les travaux, le rapport n'y faisant pas référence. Il s'agit de travaux généralement effectués entre 1885 et 1989. |
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Numéro séquentiel |
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Le numéro de dossier se termine par un numéro séquentiel. |
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Période de confidentialité |
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Une période de confidentialité est appliquée aux documents déposés par la clientèle de l'exploration. Ainsi, les documents concernant un forage (O) ainsi qu'un levé géophysique (Y) ne seront pas disponibles avant une période de trois ans à partir de la date de fin des travaux. Concernant les travaux géologiques (T), les documents demeurent confidentiels jusqu'à l'abandon, la révocation ou la fin de la période de validité du permis de recherche de pétrole et de gaz naturel sur lequel ces travaux ont été réalisés. |
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